Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve située à Sousse Cité Ezzahra, conformément au...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 52·fr
    ...**Nord :** - Du point "A" situé à Oued Mallègue et qui représente...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 155·fr
    ...Les poursuites disciplinaires devant les instances universitaires ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au cheikhat de Gherram et Kouka, confor...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa, Bordj El Kouki. Ses confro...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 21·fr
    ...En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-2...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Djemmal au lieu dit He...
  • Journal Officiel·2010 / N°031·page 25·fr
    ...## Chapitre I ## Dispositions Générales Art. 2 - Les instituts s...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 10·fr
    dans le cadre de leurs attributions conformément aux dispositions ...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 7·fr
    ...## REQUISITION N° 57.628 ## GOUVERNORAT DE BEJA Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 10·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Testour, rue Sidi Naceur, conformémen...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 11·fr
    ...– Toutes dispositions antérieures et contraires au présent décret ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 95·fr
    ...ersitaire Sahloul de Sousse | 1 400 000 | | | | | Acquisition...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 28·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 57.927 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 29·fr
    ...L'Immeuble se trouve situé au Kram, rue du Cimetière, à 900 mètres...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 8·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à M'saken, route de la Gare, conforméme...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 26·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2024X00592DIVD2 Po...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 17·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des fi...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 15·fr
    ...— Pour les hôpitaux universitaires et les services hospitalo-unive...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 28·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Faouzi », située à ...