80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1971 / N°055·page 17·fr...L'article 7 des statuts est modifié ainsi qu'il suit : Art. 2. (n...
- Annonces Légales·2004 / N°190·page 14·fr...580355 C/A/M/000 Suivant des statuts enregistré à la recette des ...
- Annonces Légales·2007 / N°104·page 2·fr...- a approuvé les statuts établis par acte sous seing privé en date...
- Annonces Légales·2009 / N°145·page 12·fr...1124683H/M/A/000 En vertu des statuts enregistrées à la recette d...
- Annonces Légales·2009 / N°147·page 17·fr...Modifier l'article 04 des statuts. 2009R03881SRLB2 Modification ...
- Journal Officiel·2010 / N°057·page 4·fr...es départements dans les instituts supérieurs des études technolog...
- Annonces Légales·2007 / N°009·page 5·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2007 / N°044·page 69·fr...Modification de l'article 6 des statuts sur la base de la variatio...
- Annonces Légales·2007 / N°111·page 20·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2013 / N°035·page 3·fr...En vertu des statuts enregistrés à la recette d'enregistrement des...
- Annonces Légales·2013 / N°081·page 32·fr...- La refonte et la mis à jour des statuts. - L'approbation des nou...
- Annonces Légales·2015 / N°147·page 4·fr...1430205/M/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
- Annonces Légales·2026 / N°044·page 4·fr...selon décision de l'AGO et des statuts. 15. Délai accordé à la sou...
- Annonces Légales·2008 / N°007·page 7·fr...nsabilité limitée Suivant statuts en date du 12 janvier 2008, enr...
- Annonces Légales·2016 / N°141·page 11·fr...1484081N Suivant statuts en date du 2/11/2016 enregistrés à la re...
- Annonces Légales·2017 / N°117·page 3·fr...2017R04099SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregist...
- Annonces Légales·2018 / N°081·page 14·fr...000/M/P/1574573/F Suivant statuts, enregistrés à la recette des f...
- Annonces Légales·2004 / N°102·page 16·fr...- modification de l'article 18 des statuts, relatif à la gérance. ...
- Annonces Légales·2013 / N°034·page 4·fr...2013G01428SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
- Annonces Légales·2015 / N°088·page 21·fr...- Modification de l'article 4 des statuts. 2015T02795SRLB2 Avis ...