Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 9·fr
    ...- la liste d'inscription des candidats audit concours sera close l...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 17·fr
    ...(suivant la description de l'expert Mtar Majdi selon son rapport d...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 2·fr
    ...5) Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier objet...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 14·fr
    ...la formule décrite dans la description ci-contre, où R est un radi...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 44·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : La propriété objet du Titre...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 12·fr
    ... volume 1 du Registre de Transcription d'extra, par laquelle des T...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 18·fr
    ...ns de dinars et ce par la souscription de 28000 actions nouvelles ...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 4·fr
    ...10°) Inexécution des prescriptions imposant aux propriétaires de m...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 2·fr
    ...| | | Médecin Chef de circonscription médicale | 180 D. | | |...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 45·fr
    ...Description de l'Immeuble : Les parts immobiliers objet de la sais...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 35·fr
    ...amené à la déclaration de souscription et de versement d'après éno...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 211·fr
    ... douane précisant que les prescriptions douanières ont été respect...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 10·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 25 mai 1974. Tu...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 29·fr
    ...1) La soumission, le bordereau des prix et le détail descriptif dû...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 29·fr
    ... 3/4/2012 sous le numéro d'inscription 12101176 le numéro de quitt...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 9·fr
    ...novembre 1995, fixant les prescriptions de salubrités des mollusqu...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 37·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier, dénommé...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 19·fr
    ...gional à la tête d'une circonscription à l'Education Sociale ou da...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 37·fr
    ...4/ Inscription au profit de la municipalité de Tunis concernant le...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 37·fr
    ...e à Tunis à l'effet de son inscription sur le titre foncier « Mari...