Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 9·fr
    avis et communications PREMIER MINISTERE COMMUNIQUE Simplificat...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 13·fr
    ...ts exigibles peuvent seuls assister à l'assemblée générale sur jus...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 19·fr
    ...s approfondies (D.E.A) ou le Master : trois (3) points, - le certi...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 4·fr
    ...Le contribuable peut se faire assister d'un conseil de son choix o...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 41·fr
    ...Tout actionnaire ayant droit d'assister aux Assemblées Générales, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 2·fr
    ...ISIENNE — 8-12 Mai 1970 # MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES AVI...
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 5·fr
    ...us les coopérants en vue d'assister à la deuxième assemblée de la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 47·fr
    ...Mohamed Ghannouchi --- **MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR**...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 19·fr
    ... AVIS ET COMMUNICATIONS # MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE # ET...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 29·fr
    ...(SO.DE.CO.T.) sont priés d'assister au siège de la Société. 1) A ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 56·fr
    ...tats des contrôles, afin d'attester que ces derniers, ainsi que le...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 53·fr
    ... 22 août 2003 Page 2605 # MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRO...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 24·fr
    # MINISTERE DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION Décret n° 2008-1712...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 10·fr
    ...Tout actionnaire a le droit d'assister aux assemblées générales et...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 2·fr
    ...IENNE — 29 Octobre 1976 # MINISTERE DE L'INTERIEUR ## DELEGUES ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 40·fr
    ...é GS1 Tunisia sont priés d'assister à la réunion de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 83·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA # MINISTERE DE L'AGRICULTURE # ...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 4·fr
    MINISTERE DE L'INTERIEUR # NOMINATIONS Par décret n° 86-958 du 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 7·fr
    ...ministre HEDI BACCOUCHE # MINISTERE DE L'EDUCATION, DE L'ENSEIGNE...