Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr
    ...par une parcelle de terre appartenant à la Municipalité de Kajaa K...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 19·fr
    ... mémoires mensuels, ne faisant apparaître que le stock existant au...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr
    ...er un emploi déterminé, soit d'appartenir à un corps déterminé. L...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...x la conscience et la fierté d'appartenir à ces établissements. #...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 33·fr
    ...es - Études technologiques des appareils de mesure Voltmètre - Amp...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...* un représentant de chaque gouvernorat appartenant au pôle : memb...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...Des fonctionnaires en activité n'appartenant pas au corps susvisé ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...un lot de terre appartenant à la municipalité de Kalâa Kébira; Mi...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 44·fr
    ...exceptionnelle des avoirs leur appartenant, logés dans ces comptes...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ...onstatés contre toute personne appartenant ou non à l'entreprise ;...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr
    ... et de Pêche », ou S.I.C.O.P., appartenant aux héritiers de feu Al...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr
    ...— Le droit d'opposition n'appartient à la partie civile que pour l...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr
    ...trouve un puits à eau saumâtre appartenant dans l'indivision à la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 14·fr
    ...par la partie non expropriée de la propriété appartenant aux hérit...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 27·fr
    ... DIX DINARS (10 D.) l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « CHOU...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 44·fr
    ...u tous leurs parts qu'ils leur appartiennent à la société El Mahat...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 22·fr
    ...19 série 3 case 123 il apparut que le conseil, a nommé Monsieur Ra...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 13·fr
    ...une boulangerie appartenant à Ali ben Mohamed Baccar El Mestiri ; ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 28·fr
    ... fonds de commerce de bâtiment appartenant à Messieurs Mahmoud Gar...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 10·fr
    ... mémoires mensuels, ne faisant apparaître que le stock existant au...