Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ...biens mobiliers ou immobiliers appartenant à la Commune. Lorsqu'i...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ... à la maintenance que pour les appareils de la marque dont il est ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 15·fr
    ...ments corporels et incorporels appartenant à la Société Nouvelle T...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 8·fr
    ...laires âgés de 40 ans au moins appartenant à une catégorie équival...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 17·fr
    ...oliviers appartenant à M. Hamida ben Milad; Au nord : des olivier...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 26·fr
    ...une boulangerie appartenant à Ali ben Mohamed Baccar El Mestiri, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 25·fr
    ... rez-de-chaussée comportant un appartement de 2 pièces occupé par ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 35·fr
    ... cédé les 50 pays sociales lui appartenant dans la Société à Respo...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 31·fr
    ...rira, du fonds de commerce lui appartenant de cycles, motocycles e...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 2·fr
    ...hange existants ou entravent l'apparition de nouvelles possibilité...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 11·fr
    ...n pédagogique, les enseignants appartenant à l'un des grades de l'...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 11·fr
    ...uan, les 90 parts sociales lui appartenant dans la société à respo...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 8·fr
    ...r Antoine BRUNET 100 parts lui appartenant dans la S.A.R.L. «BRUNE...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 18·fr
    ...'aux biens, droits et intérêts appartenant à des ressortissants, p...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 12·fr
    ...que le fonds de commerce ayant appartenu à la S.A.R.L. « G. SEGREI...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 27·fr
    ...mmerce d'agence de voyage, lui appartenant exploité dans le local ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 72·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant dans la Société en nom ...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 10·fr
    ... pancarte indiquant de manière apparente, le numéro du permis, la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr
    ...sraélite; la signature sociale appartient à chacun des associés. ...