Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 5·fr
    ...35769, n° d'enregistrement 23201960, Mme Salha Souf Ejil titulaire...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 15·fr
    ... le compte indisponible n° 037.196473.5 Le délai ouvert pour la s...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 10·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 14·fr
    ...ra; Vu l'arrêté du 23 décembre 1961, déterminant dans la région de...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 9·fr
    ...cret n° 64-305 du 28 septembre 1964, portant suspension de la taxe...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 59·fr
    ...rte Titulaire de la CIN n°01544196 délivrée le 25-5-2007. Proprié...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 13·fr
    ...svisée n° 61-65 du 30 décembre 1961 est modifiée comme suit : - "...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 27·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 50·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, ensemble les textes qui l'ont...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 21·fr
    ... Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 8·fr
    ...Vu l'arrêté du 23 mai 1968 relatif au transport en commun de perso...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 2·fr
    ...- Enzel annuel de 180 francs inscrit le 10 septembre 1960, volume ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Avril 1968 for...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 9·fr
    ...Le Ministre de l'Intérieur, Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, po...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 13·fr
    ...2) Hypothèque volontaire de 1960 d. 000 inscrite le 21 mars 1977 v...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 56·fr
    ...ce de Médenine sis à rue 2 Mai 1966 Médenine le Mercredi (19/7/201...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 5·fr
    ...i, née à Kalaa Kébira, le 10/9/1962 et habitant à 161 rue El Habib...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 22·fr
    ...ENNE — 31 Octobre - 3 Novembre 1967 — Gymnastique, coefficient 2....
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 46·fr
    ...pour matricule fiscal le Page 1966 Journal Officiel de la Républi...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 10·fr
    ...Vu la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code ...