Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 3·fr
    ...et d'approuver la cession des parts sociales entre associés. 2023...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 13·fr
    ...é "El Izdihar" (divisé en 808 parts) sis à Ellaba, Délégation de M...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 6·fr
    l'Environnement à Béni Khalled et représentant (858/16640) parts i...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 7·fr
    ...ises à la majorité des trois quarts des membres présents ou représ...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 6·fr
    ...Les parts indivises (le un tiers) revenant au débiteur saisi dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 16·fr
    ...1.000DT divisé en 100 parts sociales d'une valeur de 10DT chacune,...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 16·fr
    ...ation des actes de cession de parts suivantes : - acte sous-seing ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 74·fr
    ...sieur Gacem Bouabbane les 250 parts lui appartenant de la Société ...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 20·fr
    ...x enchères de la totalité des parts indivises saisies revenant à M...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 36·fr
    ...approbation de la cession des parts entre Mme Hafidha Megdiche et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 64·fr
    ...éologique et historique et des arts traditionnels, promulgué par l...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 4·fr
    ...donation la totalité de leurs parts du fonds de commerce sis et ex...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 10·fr
    ...2024T01018VEPA1 ### Vente aux enchères publiques des parts d'un i...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 14·fr
    ...0805, la Société Aladin Berber Arts Center "ABAC" cède à Mme Ben E...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 37·fr
    ...nt vendu la totalité de leurs parts de fonds de commerce de tous s...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 38·fr
    ...e est de 507 m² divisé en 507 parts situé à Manouba angle rue Chag...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 41·fr
    ...n° M047607, il appert que 100 parts sociales de 10D chacune ont ét...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 36·fr
    ...ité de 20000 DT divisé en 200 parts sociales de valeur de 100 DT c...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 53·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisi soient 72/216 dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (55 m²) du T.F n°14038 Ben Ar...