Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 22·fr
    ...e la discipline à laquelle ils appartiennent. Ils peuvent en outr...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 26·fr
    ...Ardh Ras El Barnoussa appartenant à Ouled Seghaief Selama et Ouled...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 45·fr
    ... l'Est une parcelle de terrain appartenant à l'épouse de la partie...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 5·fr
    ...Celui appartenant déjà à l'Administration, en qualité de titulaire...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 21·fr
    ...immeuble Balkis - Escalier B - Appartement N° 4, El Menzah. **Par...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 4·fr
    ...ade d'attaché d'administration appartenant au corps administratif ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ...une boulangerie appartenant à Ali ben Mohamed Baccar El Mestiri, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 71·fr
    ...au Sud, par Gacem BEN MABROUK ; à l'Est, par une maison appartenan...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 29·fr
    ...ques d'articles d'hygiène et d'appareillage chirurgical et de stér...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 10·fr
    ...erie à quelque espèce qu'elles appartiennent, sont soumises au sal...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 44·fr
    ...relevant du service auquel ils appartiennent. ART. 8. — Indépenda...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 15·fr
    ...n qu'ils sauraient ouverte, ou appartenant au conjoint d'une perso...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 38·fr
    ... articles comme haut parleurs, appareils électriques etc... ainsi ...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 8·fr
    ...d) le levé topographique du terrain au 1/500 faisant apparaître le...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 20·fr
    ...nominale de 5 Dinars l'une lui appartenant dans la S.A.R.L. « Les ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...arts de 10 Dinars chacune, lui appartenant dans la S.A.R.L. exista...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 6·fr
    ...le de conflit tunisien, s'il n'apparaît que ces mêmes effets sont ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 22·fr
    ...nt ; ensuite une véranda et un appartement comprenant entrée, 3 pi...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 11·fr
    ...— S'il apparaît qu'au cours des débats un témoin a fait sciemment ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr
    ...nale de 10 Dinars chacune, lui appartenant dans la S.A.R.L. « LA ...