Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 3·fr
    ...Monsieur Mabrouk Bouchoucha, administrateur conseiller, est chargé...
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 10·fr
    ...Article premier - Est abrogé, l'article premier de l'arrêté du 15 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 26·fr
    ...49 - Sont abrogées les dispositions des deuxièmes et troisièmes pa...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·2015 / N°075·page 30·fr
    ...administrations publiques sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 42·fr
    ...| | 265 | 338^{1} | " | " | 8 88 | Dhaou et El Mabrouk fils de H'...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 3·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 30·fr
    ...anques n° 2002-05 susvisée est abrogée et remplacée par l'annexe c...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 8·fr
    ...— L'article 3 de l'arrêté sus-visé du 18 décembre 1973, est abrogé...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 4·fr
    ...d'ordonnateurs secondaires est abrogé. Tunis, le 7 juin 1977 Le ...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 10·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture Mabrouk El Bahri Vu Le Premier Minis...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 26·fr
    ...2 - Les dispositions du premier paragraphe de l'article 2 sont abr...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 19·fr
    ...--- | | 44.178 | 289.015 | « Mabrouka Tatahouine » | Mazouze Khal...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 15·fr
    ...messieurs Abdlhakim BOURAOUI, Mabrouk BEN MOUSSA, Mohamed ZINE, Mo...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 9·fr
    ...r 1969 Salem ben Hassine ben Mabrouk El Ajili, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 24·fr
    ...rahmane Saâdaoui 5-Aziza bent Mabrouk ben Mahmoud Amari | | 15 |...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 18·fr
    ..., le 14 novembre 1978, Madame Mabrouka Bent Ali Ben Ibrahim El Ham...
  • Annonces Légales·2013 / N°051·page 9·fr
    ...Mabrouk Ben Ameur Hadj Ali avec les pouvoirs les plus étendus. Ass...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 40·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 18·fr
    ...rculaire n°93-18 sus-visée est abrogé et remplacé comme suit : « ...