Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 24·fr
    ...Parcelles 10, 11 et 12 : Au Nord : Hédi ben Ahmed Djemai. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 22·fr
    ...**Parcelle 1 du placard** : Ensemble des parcelles 1,2,3,4 et 5 A...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 15·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du TF | Situati...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 106·fr
    ...- Capital investissement - Préciser les marchés sur lesquels la so...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 28·fr
    ...N° E-195 ## APPEL D'OFFRES L'Institut National d'Archéologie et ...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 6·fr
    ...* les textes réglementaires, * préparation d'un marché, * exécutio...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 6·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 24·fr
    ...Parcelle 2 : Comprise dans la réquisition 58103 : N.B. : La parcel...
  • Journal Officiel·2017 / N°079·page 19·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 19·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° de...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 13·fr
    ...Article unique - Est approuvé, le règlement du conseil du marché f...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 22·fr
    ...Le restant de la parcelle dont elle est distraite. ## REQUISITION...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 7·fr
    ...A/ La sous-direction des études architecturales et techniques qui ...
  • Journal Officiel·2025 / N°073·page 7·fr
    ...Monsieur Mounir Haram, architecte en chef, est nommé dans le grade...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 17·fr
    PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° D'ordre | N° des parcelles sur ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 264·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2020 / N°100·page 23·fr
    ...e carcinologique | Sfax | | Nadia Bouzid | Radiothérapie carcino...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 34·fr
    ...« El Merja », consistant en 3 parcelles de terrain contenant une m...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 28·fr
    ...| 14 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°116353/...
  • Journal Officiel·2025 / N°130·page 37·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...