Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°141·page 13·fr
    ...0864115N En vertu de la décision rendue par le Tribunal de premiè...
  • Annonces Légales·2005 / N°047·page 7·fr
    ...2005R0727SRLB2 Augmentation de capital Immobilière NARCISSE - SA...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 26·fr
    ...146042002 En vertu de la décision de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 38·fr
    ...Cette décision est inscrite au registre de commerce, insérée au Jo...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 18·fr
    ...188951996 En vertu de la décision rendue par le vice-président du...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 39·fr
    ...Il prend toutes les décisions nécessaires au bon fonctionnement de...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 16·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·2013 / N°054·page 35·fr
    ...Cette décision est prise sur la base d'un rapport écrit des servic...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix de tous les intér...
  • Journal Officiel·2016 / N°094·page 27·fr
    ...Décision de l'Instance Supérieure Indépendante pour les Elections ...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 29·fr
    ...N° B-1244/1 DECISION COLLECTIVE DE LA S.A.R.L. « MILKA » Relative...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 7·fr
    ...Tour NARCISSE Appt 3.9 Montplaisir 1073 Tunis Suivant acte sous s...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 13·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les épreuves écrites sont soumi...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 44·fr
    ...METAL EPOXY ET DECOR», et suivant décision du juge commissaire en ...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 42·fr
    ...Rue Haffouz Zaghouan Conformément à la décision du juge Mr Walid ...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 13·fr
    ...2026403059VEPA1 ## Avis aux créanciers Publication de la décisio...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr
    ...Il possède les pouvoirs de décision dans toutes les matières qui n...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 10·fr
    ...N° 0989797R Suivant la décision du directeur général de la sociét...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 37·fr
    ...is publié sur son bulletin, précisant notamment le motif de la dér...