Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 45·fr
    ...La superficie de l'immeuble objet de la vente est de 173 m² enviro...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 49·fr
    ...nt la superficie est 550 m² et étage dont la superficie est 275 m²...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 10·fr
    ...7- Superficie utile du local : 16.80 m². 8- Les éléments moraux du...
  • Annonces Légales·2018 / N°117·page 32·fr
    ...Tout l'immeuble ayant une superficie 255 m² environ. 2) le local ...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 34·fr
    ...- de participer à l'élaboration des programmes de promotion de la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°131·page 9·fr
    ...Les oppositions seront adressées au bénéficiaire au domicile du fo...
  • Journal Officiel·2024 / N°008·page 5·fr
    ...Le bénéficiaire de la conciliation est tenu de la garantie décenna...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 30·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermé...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 34·fr
    qui entend participer à la distribution des deniers doit, à peine ...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 17·fr
    ...Le président peut inviter toute autre personne dont la participati...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 25·fr
    ...Consiste à la totalité d'un terrain d'une superficie de 117140 m² ...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 34·fr
    ...judiciaire par un huissier notaire. 2018X01001VEPA2 --- Règleme...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 32·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 2·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES Vente immob...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18 Mai 1965 ART. 1...
  • Annonces Légales·2024 / N°029·page 5·fr
    ...Kuweit impasse 1 echebba, domicilié chez son avocate Mtre Olfa Hac...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 47·fr
    ...Ledit terrain est divisé en 3 parcelles est d'une superficie de 52...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 17·fr
    ...Maître Souhayel Briki, Avocat prés la cour d'appel, domicilié au 2...
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 2·fr
    Page 2930 Journal Officiel de la République Tunisienne — 29 octobr...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 26·fr
    ...Municipalité de Nebeur Ouest : Rue | 31134 | | Nouvelle Nebeur |...