329 587 résultats pour ""ICI""
- Annonces Légales·2014 / N°142·page 45·fr...La superficie de l'immeuble objet de la vente est de 173 m² enviro...
- Annonces Légales·2010 / N°042·page 49·fr...nt la superficie est 550 m² et étage dont la superficie est 275 m²...
- Annonces Légales·2022 / N°001·page 10·fr...7- Superficie utile du local : 16.80 m². 8- Les éléments moraux du...
- Annonces Légales·2018 / N°117·page 32·fr...Tout l'immeuble ayant une superficie 255 m² environ. 2) le local ...
- Journal Officiel·2000 / N°009·page 34·fr...- de participer à l'élaboration des programmes de promotion de la ...
- Annonces Légales·2022 / N°131·page 9·fr...Les oppositions seront adressées au bénéficiaire au domicile du fo...
- Journal Officiel·2024 / N°008·page 5·fr...Le bénéficiaire de la conciliation est tenu de la garantie décenna...
- Annonces Légales·2009 / N°097·page 30·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermé...
- Annonces Légales·2020 / N°010·page 34·frqui entend participer à la distribution des deniers doit, à peine ...
- Journal Officiel·2005 / N°059·page 17·fr...Le président peut inviter toute autre personne dont la participati...
- Annonces Légales·2019 / N°063·page 25·fr...Consiste à la totalité d'un terrain d'une superficie de 117140 m² ...
- Annonces Légales·2018 / N°068·page 34·fr...judiciaire par un huissier notaire. 2018X01001VEPA2 --- Règleme...
- Journal Officiel·2006 / N°075·page 32·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Annonces Légales·2004 / N°011·page 2·fr# ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES Vente immob...
- Journal Officiel·1965 / N°026·page 8·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18 Mai 1965 ART. 1...
- Annonces Légales·2024 / N°029·page 5·fr...Kuweit impasse 1 echebba, domicilié chez son avocate Mtre Olfa Hac...
- Annonces Légales·2007 / N°101·page 47·fr...Ledit terrain est divisé en 3 parcelles est d'une superficie de 52...
- Annonces Légales·2019 / N°028·page 17·fr...Maître Souhayel Briki, Avocat prés la cour d'appel, domicilié au 2...
- Journal Officiel·2024 / N°131·page 2·frPage 2930 Journal Officiel de la République Tunisienne — 29 octobr...
- Annonces Légales·2005 / N°158·page 26·fr...Municipalité de Nebeur Ouest : Rue | 31134 | | Nouvelle Nebeur |...