Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 50·fr
    ...t copropriétaires à des parts indivises. 2018S00921DIVD2 --- ##...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 31·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels de l'exerci...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 22·fr
    - Lecture du rapport de gestion individuel de la Société relatif à...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 16·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : L'Immeuble se situé à la rue ...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 59·fr
    ...les 748 parts indivises de la totalité des 6610 parts, objet de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 6·fr
    ...tres comptables et les fiches individuelles; — d'établir les situ...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis, soi...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 19·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la Banque et des état...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 51·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison située sur la route...
  • Journal Officiel·2001 / N°014·page 6·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 8·fr
    ...(relations collectives et individuelles du travail) | | * Droit ...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 46·fr
    ...triculé | 03a33ca | les parts indivises de deux propriétaires ment...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 10·fr
    ...— La période maximum pendant laquelle un individu quelconque pourr...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 35·fr
    ...La vente portera sur les parts indivis revenants au debiteur qui c...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 25·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Consei...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 36·fr
    ...Toutes les parts indivises soit 3000 parts revenants à la partie s...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 34·fr
    ...o par moitiés entr'eux dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 32·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 35·fr
    ...il consiste en parts indivisées fait parti de terrain sujet du tit...