Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 23·fr
    ...| 309 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 5115...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 2·fr
    ...- Les actionnaires pourront exercer leur droit à titre irréductibl...
  • Journal Officiel·1989 / N°080·page 14·fr
    ...| N° des titres fonciers réfondus | N° des titres nouveaux | Nom ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 13·fr
    ...Le titre 12.085; A l'Ouest : Le titre 91.283; Au Sud : Le titre ...
  • Journal Officiel·2025 / N°060·page 2·fr
    ...pénalités de retard exigés au titre des régimes de sécurité social...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 20·fr
    ...nce du public la perte de son titre de propriété de 1/3 indivise d...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 46·fr
    ...Titre VIII Des commis culturels Chapitre I Les attributions Art....
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 7·fr
    ...Sud en suivant les limites du Titre Foncier N° 13.626 jusqu'à la l...
  • Annonces Légales·2013 / N°020·page 47·fr
    ...2013X00257DIVD2 ### Avis de perte d'un titre de propriété La dam...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 62·fr
    # TITRE II # TABLEAU "C Modifié": Crédits d'engagement et crédit...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 2·fr
    ...t ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutemen...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 14·fr
    ...## Chapitre V ## Dispositions concernant les mentions d'étiquetag...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 74·fr
    ... | -3 205 052 | | Charges / titres à taux de rendement négatif |...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 5·fr
    ...## CHAPITRE VII ### De la carrière technico-administrative Art. ...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 24·fr
    TABLEAU N° 2-1 TITRE PREMIER DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'A...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 42·fr
    | NUMÉROS des articles | DESIGNATION DES CHAPITRES | MONTANT des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 26·fr
    ...1) L'immeuble dénommé « Milkiyat Charl IX » objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 74·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 25·fr
    # DIVERS ## Avis au public ### Déclaration de perte de titre de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 2·fr
    ... terre, de l'air et de mer au titre de l'année 1998 ... 1353 Décre...