Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 17·fr
    ...Article premier - Est fixé, un périmètre de transport urbain const...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 26·fr
    ...B0795162007 ## Z.Ind Henchir Ayed Korba 8070 Suivant procès verba...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 18·fr
    ...n°1193176BAM000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 25·fr
    ...1364805J/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 3·fr
    ...1586622L Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 22·fr
    ...tutives du plan d'aménagement urbain, Vu l'arrêté du ministre de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 30·fr
    ...1299817V/A/M/000 Suivant les procès-verbaux des assemblées généra...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 23·fr
    ...B165571996 Suite au procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 8·fr
    ...rue 9 avril 1938 4060 Kalaâ Kebira Il résulte des procès-verbaux...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 13·fr
    ...25 Rue 8601 Charguia I Tunis En vertu du procès-verbal de l'AGE d...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 25·fr
    ...2014S01897SRLB2 ## Procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 30·fr
    ...Dont deux exemplaires de chaque procès verbal ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 16·fr
    ...la force probante des procès-verbaux : Considérant que l'article ...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 35·fr
    ...B184231999 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 55·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir géomètr...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 6·fr
    ...2019P00271SRLB2 Proces-verbal des décisions de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 9·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbains doivent prendre en considération...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr
    ...3) Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 17·fr
    ...Deux copies du procès-verbal cité en objet ont été déposées auprès...
  • Journal Officiel·2023 / N°096·page 15·fr
    ...2 - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'urbanis...