104 875 résultats pour ""RBA""
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- Annonces Légales·2017 / N°123·page 25·fr...1364805J/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale or...
- Annonces Légales·2022 / N°086·page 3·fr...1586622L Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
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- Annonces Légales·2018 / N°092·page 30·fr...1299817V/A/M/000 Suivant les procès-verbaux des assemblées généra...
- Annonces Légales·2013 / N°019·page 23·fr...B165571996 Suite au procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
- Annonces Légales·2005 / N°077·page 8·fr...rue 9 avril 1938 4060 Kalaâ Kebira Il résulte des procès-verbaux...
- Annonces Légales·2004 / N°121·page 13·fr...25 Rue 8601 Charguia I Tunis En vertu du procès-verbal de l'AGE d...
- Annonces Légales·2014 / N°084·page 25·fr...2014S01897SRLB2 ## Procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
- Annonces Légales·2016 / N°042·page 30·fr...Dont deux exemplaires de chaque procès verbal ont été déposés au g...
- Journal Officiel·2008 / N°059·page 16·fr...la force probante des procès-verbaux : Considérant que l'article ...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 35·fr...B184231999 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
- Journal Officiel·1977 / N°085·page 55·fr...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir géomètr...
- Annonces Légales·2019 / N°066·page 6·fr...2019P00271SRLB2 Proces-verbal des décisions de l'assemblée généra...
- Journal Officiel·1999 / N°030·page 9·fr...- Les plans d'aménagement urbains doivent prendre en considération...
- Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr...3) Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du...
- Annonces Légales·2008 / N°084·page 17·fr...Deux copies du procès-verbal cité en objet ont été déposées auprès...
- Journal Officiel·2023 / N°096·page 15·fr...2 - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'urbanis...