Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 10·fr
    ...Vu la loi N° 64-42 du 2 juin 1968, portant autorisation général de...
  • Journal Officiel·1986 / N°034·page 11·fr
    ... la loi n° 67-51 du 7 décembre 1967, réglementant la profession ba...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 4·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967 portant loi organique du budge...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 37·fr
    ...AH ABDEJELIL B MED | CIN | xxxx196 GRISSA SOUKEKIA | CIN | xxxx121...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 12·fr
    ...dant la période triennale 1958-1960, ainsi que les locaux affectés...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 16·fr
    ...nce de Grombalia, sous le n° D7196897, en date du 14 septembre 200...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 24·fr
    ...1306196H En vertu du procès verbal du conseil d'administration du...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 12·fr
    ... décret n° 69-239 du 9 juillet 1969 relatif à la création et à l'o...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 40·fr
    ...de Mornag le 11/2/2015 n° 15200196 reçu n° M006058 Slim Ben Abderr...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 6·fr
    ... la loi organique du budget de 1967 - l'élaboration et le vote du ...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 10·fr
    ...Salem Harzallah 3000 Sfax MF 501961F/A/P/000. Partie saisie : La...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 46·fr
    ...2007T02196FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un acte ...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 19·fr
    ...cision N° 20112 du 19 novembre 1969. — par le Gouverneur-Maire de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 41·fr
    ... Hamrit, née à Akouda le 19/12/1961, titulaire de la C.I.N n° 2941...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 65·fr
    ... MAAREF BELCACEM, 19 Rue 2 Mai 1966 - Médenine, contre GRAMA SUD e...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 10·fr
    ... la loi n° 63-32 du 4 novembre 1963. ## Octroi de la garantie de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 13·fr
    ...Vu la loi n° 61-4 du 2 janvier 1961, fixant le statut des écoles p...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 10·fr
    ... la loi N° 67-29 du 14 Juillet 1967 relative à l'organisation judi...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 4·fr
    ...Le ministre de la justice, Vu la loi n° 67-29 du 14 juillet 1967,...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 4·fr
    ... d'une superficie d'environ de 1962m², il est délimité au Sud par ...