Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ...arbi Ben Slimane 168 parts lui appartenant de la Société Zoughlami...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ... au remembrement des parcelles appartenant à ses adhérents. ART. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ... et la troisième 23 parts leur apparteuant dans la Société S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 13·fr
    ...'autres substances tue-mouches appartenant au groupe des substance...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 24·fr
    ...Par suite de ces cessions les parts sociales se trouvent apparteni...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 18·fr
    ... fait que les nouveaux engrais appartiennent à la classe suivante ...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 4·fr
    ...1°) — appartenir depuis 2 ans au moins en qualité de titulaire à l...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 20·fr
    ...s doivent porter une épigraphe apparente. Le nom et l'adresse du o...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 17·fr
    ...- la superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 20·fr
    ...e sans visibilité; 2° de tous appareils de radionavigation approp...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 30·fr
    ...a) le père ou la mère du pupille doit appartenir à une profession ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 17·fr
    ...Cet immeuble est composé de trois appartements. *Chasses particul...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 9·fr
    ...x (10) ou fraction de dix (10) appareils de taxiphones supplémenta...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 24·fr
    ...tant le dépôt des actions leur appartenant, dans une banque en Tun...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 3·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ...— Tout pharmacien appartenant au corps des pharmaciens de la santé...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr
    ...e du titre foncier n° 131.086, appartenant à M. Moulay Ahmed ben A...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 12·fr
    ...suite le gaz carbonique dans l'appareil pour la synthèse de l'urée...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 32·fr
    ...parts) de 10 Dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « Anci...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 13·fr
    ...Les immobilisations et améliorations foncières, bâtiments et appar...