Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2004 / N°008·page 2·fr
    ...e de 288 m² fractionné en 288 parts, sis à l'angle des rues Asdrub...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 3·fr
    ...Dix mille dinars (10.000D) divisé en 100 parts de 100 dinars chacu...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 2·fr
    ...10 dinars; les deux premiers quarts (1/2) sont à libérer en numéra...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 14·fr
    38 m², ainsi que les parts indivises des parties communes qui s'y ...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 106·fr
    ...Sfax, - institut supérieur des arts et métiers de Gabès. Ces étab...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 25·fr
    ...La mise à prix des parts saisies correspondant à la moitié indivis...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 36·fr
    ...numéraire est divisés en cent parts de 10 D. chacune libérées et r...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 37·fr
    ... la création de 600 nouvelles parts. L'article 6 des statuts est ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 30·fr
    ...Ving Mille Dinars (20.000 D, 000) divisé en deux mille parts (2.00...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 35·fr
    ...1- Vente de la totalité des parts de Mme Moufida Kaaloul en faveur...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 25·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 29·fr
    ...1) le requérant pour 3 quarts dans l'indivision, 2) la dame Habiba...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 17·fr
    ...a création de 5 000 nouvelles parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 33·fr
    ... 55818 Ariana avec ses quotes parts dans les parties communes et i...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 9·fr
    ...La réalisation et l'approbation de l'acte de cession de parts entr...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 11·fr
    ...ficie sans prendre compte des parts communes. L'appartement compos...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 15·fr
    ..."La Méditerranéenne des Arts et Services". Objet social : Constru...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 21·fr
    ...s par la création de cinq (5) parts sociales nouvelles de cent din...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 35·fr
    ...une cave en béton armé - Des parts dans l'indivision d'un terrain...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 44·fr
    ...oulejfène, la totalité de 314 parts indivis de l'Immeuble objet du...