Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 43·fr
    ...tement est de 94 m², plus les parts indivises. Mise à prix : La m...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 22·fr
    ...- Approbation des cessions des parts sociales et l'acceptation de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 40·fr
    ...cie est de 46 m² divisé en 46 parts / constitué de la parcelle n°1...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 33·fr
    ...2016A01507SRLB2 ## Cession de parts et nomination d'un nouveau gé...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 9·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 6·fr
    ...Cinq mille dinars (5000 DT) divisé en 500 parts sociales de 10 DT ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 34·fr
    ...a totalité de leurs droits et parts sociales à MM. Abderrahmen ben...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 32·fr
    ...BILITE LIMITEE ## Cession de parts Par acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 9·fr
    ...30.000 Dinars divisé en 3000 parts sociales de 10 dinars la part s...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 50·fr
    ...ie de 2203 m² divisée en 2203 parts composée des parcelles n°15 et...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 17·fr
    ...lles-ci atteignent les trois quarts (3/4) au moins de l'augmentati...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 24·fr
    ...rficie de 232m² divisé en 232 parts et qui représente une villa co...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 8·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines, Apr...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 9·fr
    ...lle qui couvre 2789 m² - 2789 parts indivises crée suivant un juge...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 25·fr
    ...2) L'institut supérieur des arts et des métiers de Gabès. Sa duré...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 2·fr
    ... à leur capital ou l'achat de parts ou droits sociaux dans les soc...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 5·fr
    ...10.000DT divisé en 100 parts sociales de 10 DT chacune. Objet : L...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 31·fr
    ...rles de Gaulle, chacun quatre parts (4 P) d'une valeur nominale de...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 7·fr
    ...1.000 dinars divisé en (100) parts de (10) DT chacune. 5- Objet s...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 22·fr
    ...Sadaa Hamad Al Mohammedi 1000 parts sociales, soit Cinquante pour ...