Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 24·fr
    ... ; Vu l'arrêté du 23 décembre 1961, déterminant dans la commune d...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 11·fr
    ...la loi n° 68-41 du 31 décembre 1968, portant loi des finances et n...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 26·fr
    ... propriété foncière sous le n° 19616 Mahdia, sis dans une zone con...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 7·fr
    ...e instance de Tunis sous le n°B196131999, Matricule fiscal 000/M/A...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 51·fr
    ...La partie Sud d'une superficie de 20196 mètres carrés est constitu...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 65·fr
    ...qui a pris cours le 23 janvier 1968 n'est pas modifiée, elle expir...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 6·fr
    ...transport, Vu le décret n° 97-1964 du 11 octobre 1997, portant no...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 18·fr
    ...ne, titulaire de la C.I.N n° 00196545, qui accepte. Les oppositio...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 41·fr
    ...diciaires - 14 avril 2011 Page 1961 Vente aux enchères publiques ...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 25·fr
    ...enregistré à Tunis, le 20 juin 1968, vol. 764, série bis case 23. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 9·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 3·fr
    ...la loi n° 60-35 du 14 décembre 1960 instaurant l'autorisation de c...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 20·fr
    ...IQUE TUNISIENNE — 29 Septembre 1964 Monsieur Salah ben Naser ben ...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 35·fr
    ...re 2006 sous le n° 6506086 QN 71964, dont deux exemplaires ont été...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 35·fr
    ... la loi n° 67-51 du 7 décembre 1967 réglementant la profession ban...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 21·fr
    ...n°08161963) (débiteur principal) 2) M. Abderrazek Ben Nasr Guedour...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 4·fr
    Page 5196 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 46·fr
    ...La superficie couverte totale de l'immeuble est de 1960 m² : - Le...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 13·fr
    ...ENNE — 28 Octobre-1er Novembre 1960 # AVIS DE BORNAGE Il est por...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 30·fr
    n° D 271962008, il a été décidé le changement du siège social vers...