Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 24·fr
    ...es spécialistes et des experts appartenant aux ministères ou aux é...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 43·fr
    ...nds de commerce d'épicerie lui appartenant et sis à Tunis, 58, rue...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...ctares, 30 ares, 00 centiares, appartenant pour 85/360 à Monsieur ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 20·fr
    ...Ils sont composés de 5 membres au moins dont la majorité appartien...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 25·fr
    ...s immeubles et-après désignés, appartenant aux mineurs : 1° LAUDI...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...- Lorsqu'il apparaît que l'un des mineurs souffre d'une infirmité ...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 15·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 31·fr
    ...à la Corniche, comprenant deux appartements et deux villas, le tou...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...sation syndicale à laquelle il appartient et par des avocats. Dans...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 22·fr
    ...re le précédent, comprend deux appartements en bon état, avec jard...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 12·fr
    ... mémoires mensuels, ne faisant apparaître que le stock existant au...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...inale de 10 Dinars l'une, leur appartenant dans la S.A.R.L. « EDOU...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 57·fr
    ...60750 appartenant à Monsieur Kamel Ben Jeddi Ghadayada Ben Ahmed A...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 26·fr
    ...ladite construction en bon état apparent. Dans la partie extérieu...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...ladite construction en ban état apparent. Dans la partie extérieu...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 7·fr
    ...bles divisés par étages ou par appartements. ART. 105. — Le retra...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 19·fr
    ...e administrative à laquelle il appartient. - le nombre d'agents né...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...a totalité de ses 40 parts lui appartenant dans la sus-dite Sociét...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr
    ... Administrateurs doivent avoir appartenu pendant trois ans au moin...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 24·fr
    ...Sidi Bou Mendil, la moitié lui appartenant dans le fonds de commer...