56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1978 / N°071·page 25·fr...4.000 dinars divisés en 400 parts de dix dinars chacune. Gérance ...
- Annonces Légales·2012 / N°150·page 51·fr...re la société « Bachmara Beaux Arts» représenté par son représenta...
- Annonces Légales·2016 / N°070·page 21·fr...342669 65 Suivant acte de cession de parts sociales du 24 Février...
- Annonces Légales·2018 / N°109·page 20·fr...641,334 d'un ensemble de 9056 parts, cet immeuble Fait l'objet du ...
- Journal Officiel·2008 / N°061·page 24·fr...nu la moyenne dans les trois quarts (3/4) au moins des modules se ...
- Annonces Légales·2007 / N°031·page 48·fr...Les parts de la partie dont l'adjudication ce fait contre lui cons...
- Annonces Légales·2008 / N°099·page 33·fr...2- Sa constitution il s'agit de 1385,5/2191 de parts indivises res...
- Annonces Légales·2011 / N°125·page 35·fr...a même adresse, toutes leurs parts dans la propriété du fonds de ...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 40·fr...s d'immeubles dont les trois quarts au moins de la surface des pla...
- Annonces Légales·2013 / N°143·page 33·fr...- l'agrément de la cession de 16291 parts sociales à la société Co...
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 9·fr...25000 dinars divisé en 250 parts de 100 dinars chacune. Siège soci...
- Annonces Légales·2014 / N°117·page 6·fr...5 000 Dinars divisé en 500 parts en numéraire de 10 Dinars l'une. ...
- Annonces Légales·2017 / N°117·page 31·fr...Il s'agit de 14850,5 parts indivises revenant à la partie saisie Z...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 69·frVu le code du patrimoine archéologique, historique et des arts tra...
- Annonces Légales·2005 / N°038·page 15·fr...15 000D divisés en 150 parts sociales de 100 chacune souscrites en...
- Journal Officiel·1981 / N°049·page 36·fr...an a vendu la totalité de ses parts sociales qu'il possédait dans ...
- Journal Officiel·1982 / N°061·page 49·fr...0.000 dinars divisé en 33.000 parts sociales de 10 dinars chacune ...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 6·fr...1 500 dinars divisé en 1 500 parts de 1 dinar chacune, Siège soci...
- Annonces Légales·2016 / N°105·page 6·fr...10 000 Dinars divisé en 1000 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
- Annonces Légales·2018 / N°150·page 54·fr...1366101/Q/N/M/000 1- En vertu des actes de cession des parts du 1...