...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...

...igne, et affiché en caractères apparents dans les lieux qu'il indi...

...une maison appartenant aux héritiers de feu Telmokhtar Azouz, dont...

...En ce qui concerne les 295 parts sociales appartenant aux mineurs ...

...ues des ULM dûment remplie par appareil, - Date prévue pour le déb...

...Après déduction de la réserve légale de cinq pour cent, ils appart...

...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories IV dans ...

...à l'article 13 ci-dessus, fait apparaître une insuffisance des rec...

...En conséquence, il appartiendra à un homme aurait une prétention à...

...Un magasin appartenant à l'Italien Carmelo. Ou étant donné que le...

...mandes d'exploitation de joncs appartenant au domaine public hydra...

... la Voie ferrée, immeuble N° 1 appartement N° 5. Et ce, en vertu ...

...Une rue sans nom, le séparant des boutiques appartenant aux hériti...

...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...

...ciales de 5 dinars chacune lui appartenant dans la S.A.R.L. « SOCI...

...ières d'immondices (ferraille, appareils ménagers non utilisés, dé...

...BBABI | IWIBBAM | 01 Rue Qatar Appartement N°5 5 ème Etage Tunis |...

...i anciennement et actuellement appartenant à Ali Msakni. La limite...

...l'administration, aura cessé d'appartenir à un corps déterminé. A...

...par un premier étage appartenant à Abderrahman Zayani. Au Nord : ...