Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 10·fr
    ...5/ Les charges grevant l'immeuble et les inscriptions mentionnées ...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 26·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 8·fr
    ...re suivant déclaration de souscription et de versement en date du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 34·fr
    ...e à Tunis à l'effet de son inscription sur le titre foncier N° 248...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 55·fr
    ...Description de l'immeuble saisi et mis en vente : L'immeuble objet...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 7·fr
    ... volume I du registre de transcription d'actes, par laquelle « SIR...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 18·fr
    ...- L'autorisation d'inscription aux concours nationaux d'entrée aux...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 5·fr
    Description de l'immeuble à vendre : L'immeuble objet de la saisie...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 11·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été déposée chez ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 15·fr
    ...FICATIF En exécution des prescriptions de la décision du Tribunal...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 32·fr
    ...roportionnellement à leur souscription. N° 1.993 ## SOCIETE HOTE...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 9·fr
    ...Des éléments de traçage par épure (géométrie descriptive) pourront...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 46·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours sus-visé sera c...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 13·fr
    ...extroyre (indiquée dans la description). Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 5 août...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 6·fr
    ...cette interdiction par son inscription au registre de commerce. 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 41·fr
    ...Description du bien immobilier : Toutes les parts indivises appar...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 12·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 57·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Les quottes parts saisis consist...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 17·fr
    ...a propriété foncière de la description, l'immeuble sis à la rue du...