55 267 résultats pour ""196""
- Annonces Légales·2012 / N°129·page 20·fr... Rassil (matricule fiscal n° R0196638), a vendu à Mr Chedly Fenina...
- Journal Officiel·1998 / N°038·page 16·fr...Loi n° 62-13 du 24 avril 1962 portant promulgation du code de comm...
- Annonces Légales·2020 / N°040·page 6·fr...m Titulaire de La C.I.N n°05470196 a vendu pour Gazi Ben Mohamed B...
- Annonces Légales·2024 / N°085·page 8·fr...1196554 W En vertu de la Décision du Tribunal de Première Instanc...
- Annonces Légales·2014 / N°127·page 42·fr... de commerce sous le numéro B15196682012, son siège social avenue ...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 59·fr...Les 91196,666 parts indivises dans la propriété dénommée « Henchir...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 64·fr...2008T01962FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Par acte sous sei...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 60·fr...La partie Sud d'une superficie de 20196 mètres carrés est constitu...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 49·fr...## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 31196 déposée au T...
- Annonces Légales·2016 / N°119·page 45·fr...B19631997 M.F : 1281/E N° affiliation CNSS : 000077/77 Par sa d...
- Annonces Légales·2018 / N°064·page 35·fr...ART; 14 centiares) divisée en 219614 divisions contenant une terre...
- Journal Officiel·1972 / N°025·page 13·fr...endant la période quinquennale 1967-1971 sont déclarées définitive...
- Annonces Légales·2008 / N°096·page 3·fr...ance de Tunis sous le numéro D019692008 en date du 11 septembre 20...
- Annonces Légales·2009 / N°024·page 47·fr...B138811196 et en sa qualité de créancier hypothécaire élisant domi...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 37·fr...fs sur le magasin sis à Tunis, 196, rue Souk El Grana, à Monsieur ...
- Annonces Légales·2020 / N°039·page 6·fr...tte le 1 Juin 2020 quittance M019609 enregistrement 20200831 Mr Mo...
- Annonces Légales·2024 / N°151·page 11·fr...Mr Feres ben Maaouia CIN n°06431961 du 10/11/20 a vendu à Mr Moham...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 12·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUMISIENNE AVRIL 1961 b) Une ép...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 17·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Décembre 1961...
- Journal Officiel·1998 / N°037·page 18·fr...Le ministre du transport, Vu la loi n° 69-31 du 9 mai 1969, porta...