Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1986 / N°020·page 3·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 5·fr
    ...Par une maison en maçonnerie appartenant à Khader ben Mohamed ben ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 24·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte/ph...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr
    ... suspension consistent en tout appareil, outillage, équipement et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 46·fr
    ...Un terrain appartenant à la Commune de Kasserine. Le présent avis...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr
    ...stenir de déteriorer tout bien appartenant à la prison ; 12) s'ab...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 17·fr
    ...Les personnes ayant appartenu, pendant dix ans au moins, aux cadre...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 16·fr
    ...— Candidats s'appartenant pas à l'Administration 1°) Certificat j...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 16·fr
    ...« Appareil Automatique pour Déterminer la Densité de Fumée ». Prio...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...ce de la chambre à laquelle il appartenait, et ce, dès que les rés...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 5·fr
    ...s, soit licenciés lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 4·fr
    ...des biens meubles ou immeubles appartenant à l'Office, - Toutes au...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 13·fr
    ...— Les revenus de toute nature des biens immobiliers appartenant à ...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 22·fr
    ...uest par une parcelle de terre appartenant à la Municipalité de Ka...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 26·fr
    ...u capital de 45 146 436 dinars apparte nant exclusivement à l'Etat...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 40·fr
    ...Il appartient alors au Directeur de l'Institut National des Sports...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 17·fr
    ... et des chocolats fourrés, lui appartenant, à Monsieur Mohamed El ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 65·fr
    ... Maison du Caoutchouc », ayant appartenu à Mme Laurent BERJONNEAU ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 18·fr
    ...(20 p) de 20 Dinars l'une, lui appartenant dans la sus-dite Sociét...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 9·fr
    ...ire s'étend aux agrès, filets, apparaux, machines et autres access...