Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 37·fr
    ...Propriété du Cheikh Borni précité et autres. A l'Ouest : propriét...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 25·fr
    ...au local du fonds de commerce précité. Ladite vente est déjà publ...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 118·fr
    ... pour augmentation de capital précédemment créée par décision de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 16·fr
    ...Immeuble sis à la zone nord de Mellita, Djerba Houmet Souk et préc...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 9·fr
    ...L'unité précitée relève du commissariat régional au développement ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 4·fr
    ...Les dispositions de l'alinéa précédent s'appliquent à toutes les e...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 30·fr
    ...ouvant se rattacher à l'objet précité et d'une manière générale to...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 6·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, la révocation peu...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 4·fr
    ...uer sera l'un des deux tarifs précédents (éclairage ou force motri...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 36·fr
    ...4°) Récépissé du cautionnement provisoire (original) délivré par l...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 15·fr
    ... l'épreuve sera soumise à l'appréciation de deux autres correcteur...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 53·fr
    ...uest et de II chambre et d'une réception en parterre et 2 hall et ...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 4·fr
    ...Le récipissé tient lieu de facture jusqu'à la présentation de cett...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 10·fr
    ...| Ex.901600.0 | - Balance de précision | | | Ex.901790.0 | - P...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 53·fr
    ... de quinze jours de la date de réception de la demande de révision...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 23·fr
    ...tte recommandée avec accusé de réception, trois mois avant l'expir...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 67·fr
    ...D- Payement des autres créances non prévues dans les alinéas précé...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 10·fr
    ... du marché monétaire tunisien précédant la date de paiement des in...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 29·fr
    ...ura réglé le montant du devis précité et après obtention de l'auto...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 35·fr
    ...En conséquence de la transformation précitée, les statuts de la so...