Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 7·fr
    ...1196926E, a vendu à Mme Jamila Dallel n° CIN 02854239, la totalité...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 10·fr
    ...mmerçant, né à Sfax le 16 Juin 1962 résident route de Teniour, rue...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 3·fr
    ...à Mme Faiza Abid, née le 14/12/1968 à Sfax, domiciliée au n°12 zan...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 14·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 21-25 Décembre 1962...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 16·fr
    ...ptembre 2008, sous le n° D11062196, il appert que Monsieur Mohsen ...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 3·fr
    ... loi susvisé n° 68-8 du 8 mars 1968. Art. 9. — Lorsque les commun...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 34·fr
    ...sahraoui EP Fethi Hosni CIN 06319691, a vendu la totalité du fonds...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 38·fr
    ...319627-12 En vertu du jugement rendu par la chambre commerciale d...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 72·fr
    ... | 2 450 000 | 2 450 000 | | 196 | Hôpital "Habib Bougaffa" de B...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 9·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, notamment les articles 293 à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 16·fr
    ... Médenine sis à l'avenue 2 mai 1966 route de Tataouine Médenine le...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 32·fr
    ...e 24 février 1972 sous le N° 2.196. La sus-dite Société a été déf...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 6·fr
    ...ar la loi n° 62-13 du 24 avril 1962, ensemble les textes qui l'ont...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 30·fr
    ...Le ministre des finances, Vu la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 52·fr
    ...de la loi N° 643 du 29 février 1964. Le public est informé que l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 32·fr
    ... Jamai, cité à l'avenue 02 mai 1966, immeuble Boussaid n°6 Médenin...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 11·fr
    ...la loi n° 69-44 du 31 décembre 1969, portant loi de finances pour ...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 86·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Décembre 1961...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 71·fr
    ...Jugement n° 19678 délivré par la cour d'appel de Sfax datée le 16 ...