Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 10·fr
    ...mme sont fixés à l'annexe 1 et 2 au présent arrêté. **Art. 12.** ...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 11·fr
    ...e, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementatio...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 13·fr
    ...ssée, et un étage qui contient 2 appartements, une huilerie, réser...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 24·fr
    ...22 a., celle résultant du présent bornage, est de 1 ha. 16 a. 80 c...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 4·fr
    ...La durée moyenne pour accéder aux autres échelons est fixée à 2 an...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 22·fr
    ...it jugement a été signifié le 22 août 1980 par Maître Mohamed Ben ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 3·fr
    ...rs en Chef comptant au moins, 12 ans de services effectifs dans le...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 30·fr
    ...ère instance de Tunis daté le 22 août 2005 et notifiée le 16 septe...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 20·fr
    ...Moncef Kaffel Gérant de la Société pour 2 ans. Modification de l'a...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 20·fr
    ...708304/V Suivant 2 actes de cession et P.V de l'A.G Extraordinair...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 6·fr
    ..., Vu le décret n° 87-1113 du 22 août 1987, relatif au statut part...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 8·fr
    ...n Amor Ben Mbarak CIN n°01121512 a fait un don à son fils Mahdi Be...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 18·fr
    ...0 Djertila Mekki, à compter du 2 avril 1970 Jeddi Mohamed Salah, à...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 4·fr
    ...t notamment la loi N° 75-68 du 2 août 1975 ; Vu la loi N° 68-12 d...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 36·fr
    ...uiba N° 39 d'une superficie de 2 ares 72 ca. consistant en un rez ...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 18·fr
    ...ions de cet emprunt est de 2,812 années. 3.23. Mode de placement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 23·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Avril 1976 809 A...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 12·fr
    ...Tunisia inc), Vu l'arrêté du 22 août 1992, portant extension de d...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 15·fr
    ...t la période du 1er janvier 1962 au 21 septembre 1969, pourront ob...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 51·fr
    ...l de première instance de Sfax 2 au Palais de la Justice sis Route...