Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 29·fr
    ...IV) Mise à prix 31.196,250 dinars selon l'estimation des experts E...
  • Journal Officiel·1991 / N°018·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, portant réglementation des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 7·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, portant or...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 7·fr
    ...u 2 mai 1995, Vu le décret 95-1964 du 9 octobre 1995, portant app...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 6·fr
    ...00919675) la totalité du fonds de commerce à usage de café, sis au...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 6-10 Septembre 1963...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 22·fr
    ... Sfax le 9 juin 1971 (dépôt N° 1962). Il appert qu'une Société à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 37·fr
    ... aux Comptes sur les exercices 1965 à 1971. 2°) Approbation s'il y...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 4·fr
    ...décret n° 82-134 du 27 janvier 1962 relatif aux régimes de fixatio...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 8·fr
    ...e décret n° 66-176 du 25 avril 1966 portant création de la commune...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 36·fr
    ...ze Gouvernorat de jendouba, RC 1967199, il a été effectué en vertu...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 3·fr
    ...e qui a eu lieu le 24 décembre 1969 et les jours suivants dont les...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 5·fr
    ...Vu la loi N° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du bu...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 11·fr
    ...sus-visé N° 67-105 du 10 avril 1967 et du 1er janvier 1976, pour l...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 44·fr
    ...urant au 119 Avenue 15 octobre 1961 - El Ouardia - Tunis, a vendu ...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 57·fr
    ...nstance de Ben Arous affaire n°196/17, en date du 24/5/2017, il a ...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 14·fr
    ...MF 501961F/A/P/000. Partie saisie : Nader Ben Abderrahmen Ben Sa...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 10·fr
    ...Radés le 31/7/2024, quittance n°M051960 sous le n°24202323 Ayechi ...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 14·fr
    ...izerte ayant une superficie de 196 m² limité au Nord et à l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 26·fr
    672 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-16 Mai 1961 ...