56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1958 / N°025·page 6·fr...hanges immobiliers; — sur les parts et portions indivises de biens...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 35·fr...Il s'agit des 1717/6740 parts indivises appartenant au débiteur sa...
- Journal Officiel·1970 / N°043·page 38·fr...rsonne désignée dans l'acte 2 parts sociales qu'il possède dans la...
- Annonces Légales·2009 / N°068·page 51·fr...La totalité des parts indivises (1/8), revenant à la partie saisie...
- Annonces Légales·2010 / N°033·page 23·fr...libérer les deux derniers quarts de l'augmentation au courant du m...
- Annonces Légales·2015 / N°152·page 43·fr...composé de 21604 parts, contenant deux parties : 1ère partie Est ...
- Annonces Légales·2008 / N°025·page 6·fr...Cinq mille (5.000) dinars divisé en cinquante (30) parts sociales ...
- Journal Officiel·1978 / N°005·page 28·fr...Huit mille dinars (8.000 dinars) divisé en 800 parts de 10 dinars ...
- Annonces Légales·2012 / N°040·page 27·fr...inars par la création de 2078 parts sociale de 100 dinars chacune,...
- Annonces Légales·2013 / N°138·page 21·fr...2) Cession des parts sociales. 2013T07576SRLB2 Dissolution de la ...
- Journal Officiel·2008 / N°066·page 29·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
- Journal Officiel·2008 / N°100·page 12·fr...s, selon le barème des quotes-parts de l'organisation des Nations ...
- Annonces Légales·2024 / N°137·page 13·fr...La totalité des 163 parts indivises de l'immeuble dénommé "HANEN" ...
- Annonces Légales·2005 / N°157·page 6·fr...Toutes les parts indivises M1800/4809 par la totalité 32060 par du...
- Journal Officiel·1969 / N°024·page 35·fr..., 8, Avenue Farhat Hached, 20 parts sur celles qu'il possède, soit...
- Annonces Légales·2010 / N°041·page 16·fr... et ce par la création de 600 parts nouvelles de cent dinars de no...
- Annonces Légales·2014 / N°106·page 31·fr...- L'approbation de l'acte de cession de la totalité des parts Soci...
- Annonces Légales·2019 / N°100·page 8·fr...jet de donner la totalité des parts indivise 2/3 du doneur Mr Nace...
- Annonces Légales·2019 / N°109·page 3·fr... proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...