Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 7·fr
    ...on cadre d'origine, continue d'appartenir à ce cadre, mais cesse d...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 20·fr
    ...La fabrication, le montage ou l'assemblage de tout appareil concer...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 3·fr
    ...— Les agents de la Garde Nationale peuvent appartenir à l'un des c...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 26·fr
    ...° 34, le fonds de commerce lui appartenant et consistant en un ate...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 12·fr
    ... de l'industrie à laquelle ils appartiennent ou d'établissements i...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 38·fr
    ... toutes ses parts sociales lui appartenant dans la Société à respo...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ...r Raoul, Siméon Naccache, lui appartenant dans la Société en nom ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...La dite maison appartient à la partie saisie en co-propriété avec ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 8·fr
    ...tendre à indemnité, soit s'ils appartenaient à l'Administration en...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ...e et de l'information et ayant appartenu au cadre particulier des ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...ds de commerce de café-bar lui appartenant, sis à Tunis, 17, avenu...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 10·fr
    ...Veb Maschinen/Und Apparatebau Schkeuditz entreprise Allemande, don...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 26·fr
    ...procédé et appareil de purification et de concentration d'acide ph...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 14·fr
    ... partie édifié sur un immeuble appartenant aux héritiers M'hamed A...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 5·fr
    ...Procédé et appareil de maquillage et de démaquillage. Cette inven...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...ommerce et les titres fonciers appartenant à la demanderesse et au...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 13·fr
    ...ctronique; — la construction d'appareils électro-ménagers. III. —...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 14·fr
    ...s foncières, bâtiments et tous appareils de production corresponda...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 15·fr
    ...esse, un fonds de commerce lui appartenant avec tous ses éléments ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 9·fr
    ...igine s'ils sont des candidats appartenant à l'Administration soit...