Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 6·fr
    ...amoun Nouri a cédé toutes ses parts sociales à l'associé Kamoun Mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 31·fr
    ...La totalité des parts de la maison à usage d'habitation revenant à...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 56·fr
    ...contenance de 22076 m², 22076 parts, contenant les parcelles 14 et...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 5·fr
    ...50.000 Dinars divisés en 5.000 parts sociales de 10 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 63·fr
    ...e n° MO86450, la Société Beaux Arts + demeurant rue des Notaires n...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 12·fr
    ...s de librairie et produits des arts graphiques | | Ex 69-01/02 |...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 34·fr
    ...Les 300/4006èmes parts indivises de l'immeuble sis à la Cité Bouss...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 37·fr
    ... numéraires et à libérer aux quarts. 2) **Déclaration de souscrip...
  • Annonces Légales·2025 / N°014·page 11·fr
    ...3) Un privilège pour le trésor public sur 1018 parts pour un monta...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 20·fr
    ...700 dinars par la création 70 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 43·fr
    ...Toutes les parts indivises (7/8 pièces) de l'immeuble situé rte de...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 21·fr
    ...Il est possible de limiter les souscriptions aux trois quarts du m...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 37·fr
    ...- Acceptation de cession de parts sociales. - Annulation de procu...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 36·fr
    ...quence de trois milles (3000) parts sociales nouvelles de 10 DT ch...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 9·fr
    ...parts indivises de l'immeuble immatriculé dénommé «mona» objet du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 4·fr
    ...à Médenine la totalité de ses parts qu'il s'agit d'un 1/2 de fonds...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 17·fr
    ...nars par la création de 5.000 parts de 100 dinars chacune intégral...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 13·fr
    ...ttribution gratuite de 20.000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 48·fr
    ...un acte de cession de quote - parts objets du titre foncier n°1743...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 21·fr
    ...tionnaires ayant libéré leurs parts d'actions exigibles. Tout acti...