Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 13·fr
    ...rant à Tunis, 13 rue du Facha, agissant en qualité de garant de la...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 33·fr
    ...Ecrit avec l'autorisation du dit magistrat. N° 1.033. Le FESTIVAL...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, à la date du 22 dont ka...
  • Journal Officiel·1971 / N°001·page 1·fr
    ...MINISTERE DE LA JUSTICE REINTEGRATION d'un magistrat 2 MINISTERE...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 81·fr
    Le Titulaire devra soumettre, qu'il s'agisse d'un abandon définiti...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 46·fr
    ...France, en contrepartie, car j'agis comme participant privé dans l...
  • Journal Officiel·2011 / N°016·page 28·fr
    ...« Vendeuse caissière étalagiste » | II | Page 292
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 15·fr
    ...Le présent avis est dressé avec l'autorisation du dit Magistrat, à...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 13·fr
    ...envoi, sous réserve qu'il ne s'agisse pas d'expéditions fractionné...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 3·fr
    ...« — Un magistrat du Tribunal de Première Instance de Tunis désigné...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 107·fr
    ...attachement hiérarchique ; - S'agissant des modalités de rémunérat...
  • Journal Officiel·2013 / N°069·page 7·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Abdeljalil Baccouch, magis...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 15·fr
    ...| | Agissant pour le compte de : Moi-même ☐ Mandant ☐ ## Ident...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 20·fr
    ...riété Monsieur Ahmed Mzoughi, agissant en qualité de mandataire d...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 22·fr
    ...3° Madame FALZON Noël Jeanne Veuve JEANIN Hippolyte, agissant en q...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 68·fr
    ...e situé route de l'Ain Km 05 s'agissant d'un Acte de donation nota...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 25·fr
    ...S'agissant d'une opération sans flux financier, cette augmentation...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 26·fr
    ...r 1976 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 2·fr
    ...de la justice Démission d'un magistrat 1135 ## Ministère des aff...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 44·fr
    ...Vendeur caissier étalagiste | II | | Structure privée de formati...