Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 18·fr
    ...**Parcelle n° 1 :** - Au Nord : Oued Hamdoun; - A l'Est : Route n...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 16·fr
    ...Parcelle D5 du C.B.V.M.Z III SD. A l'Ouest : T: 85390. Parcelle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 23·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Mohamed Ben Ahmed Maâlloui. A l'...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 22·fr
    ...3 - Le parc national est géré conformément aux dispositions du cod...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 9·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TERRAINS DE PARCOURS Arrêté du M...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 8·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 21·fr
    ...avances/marchandises | Avance moyenne Prix de vente des huiles, ac...
  • Journal Officiel·1993 / N°029·page 4·fr
    ...Puis elle se dirige vers l'est coupant les 2 parcelles 3280 et 328...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 29·fr
    ...Parcelle N° 59 : A l'Ouest : Municipalité de Sousse. A l'Est et à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 167·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 23·fr
    ...t Ben Hamza consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 31·fr
    ...La première parcelle n°343 zone B est d'une superficie de 59 ares ...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 12·fr
    ...## TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif du tableau des parcelles expr...
  • Journal Officiel·2023 / N°090·page 14·fr
    ...t d'archives | Chef de service de la documentation et des archives...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 4·fr
    ...- Les archives nationales sont un établissement public à caractère...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 46·fr
    ...2-la parcelle D1929 : une parcelle agricole de superficie de 442 m...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 21·fr
    ...Première Parcelle : « Essekba I » Au Sud : Abderrahman Ben Mohame...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 32·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 30·fr
    ...| 711 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 492...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 5·fr
    ...— Parcelles Immatriculées | N° d'Ordre des parcelles | N° des pa...