Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 32·fr
    ...2017D00359DIVD2 Perte de titre foncier Conformément à la déclara...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 5·fr
    ...Rue du Cosmos Z.I 8030 Grombalia 1- En vertu du procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 56·fr
    ...Maître Ines Fakhfakh, avocat à la cour 44-46, avenue de la liberté...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 21·fr
    ...- Est ouvert au ministère de la culture un concours externe sur ép...
  • Annonces Légales·2022 / N°035·page 15·fr
    ...2022T00316DIVD2 ## Perte de titre de propriété Mr Béchir Ben Amm...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 6·fr
    ...Tout État partie à la présente convention peut, en vertu du présen...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 1·fr
    ...uvernorat de Bizerte 3037 DECRETS autorisant certaines communes à...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 49·fr
    ...Route principale N° 2 # Gouvernorat de Bizerte Suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 28·fr
    ...3°) Un certificat de non faillite. 4°) Un certificat d'affiliation...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 39·fr
    ...136 Avenue de la liberté, Tunis En vertu d'un ASSP en date du 12/...
  • Journal Officiel·1989 / N°080·page 13·fr
    ...4 | 1601 Bizerte | Carina | La municipalité de Bizerte | | 10196...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 1·fr
    ...es du 27 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2011 / N°095·page 6·fr
    ...- Atef Ghabchouk délégué au siège du gouvernorat de Bizerte à la d...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 2·fr
    ...En vertu d'une injonction de paiement n° 2126 délivré par le tribu...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 18·fr
    ...Rue 8366 Montplaisir - En vertu du PV de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·2008 / N°051·page 4·fr
    ...7 - Le comité supérieur des droits de l'Homme et des libertés fond...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 2·fr
    ...t ouverture des procédures de réaménagement foncier dans certains ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 53·fr
    ...1066728 C En vertu de la décision rendue par le tribunal de premi...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 20·fr
    ...- Le concours externe susvisé est ouvert par arrêté : * du minist...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 27·fr
    ...cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession. En conséq...