Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 10·fr
    1760 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9-13 Novembre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°034·page 39·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2021 / N°086·page 7·fr
    ...Qui ont élu leurs domicile chez Maître Slah Ezzeddine Avocat à la ...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 13·fr
    ...La participation des étrangers à la mise à prix est soumise à l'au...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 20·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 12·fr
    ...3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 43·fr
    - La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 24·fr
    ...Page 1128 Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi ...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 28·fr
    Page 60 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Lé...
  • Journal Officiel·1985 / N°021·page 6·fr
    ...e d'ingénieur principal aux Municipalités. Le Secrétaire d'Etat a...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 42·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 11·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    ...La superficie totale est de 144.5 m². La superficie couverte du re...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 18·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°010·page 10·fr
    ...la vente du bien objet de jugement de licitation aura lieu le lund...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 16 - 20 Août 1974 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°086·page 32·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 19·fr
    ...- Les étrangers ne peuvent participer à la vente qu'après autorisa...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 34·fr
    ...ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE 11-14 Mars 1958 Aec ...