Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 106·fr
    ...rte | 1ha 54a00ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 14·fr
    ...ttes ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 38·fr
    ...1) deux septième (2/7) après déduction du un huitième (1/8) indivi...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 16·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 39·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 2500 parts revenant à titre d...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 38·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 97,75 indivises du TF n° 48343 Tuni...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 27·fr
    ...1777.7075 parts indivises qui lui appartiennent dans l'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 43·fr
    ...toutes les parts indivises égales à 181.5 parts lui revenant dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°097·page 40·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble dénommé «Essaaada 109» objet d...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1000/8561 parts revenant à ti...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 12·fr
    ...2019R00084SODB1 ## Institution individuelle « ATM » Siège Socia...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 25·fr
    ...4) Examen et approbation, s'il y a lieu des états financiers indiv...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 29·fr
    ...insi que des Etats financiers Individuels du même exercice; 2) Lec...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 20·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre numéro 7653 Ariana dénommé «H...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 45·fr
    ...3) Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°038·page 42·fr
    ...La totalité des parts de débiteur saisi Hichem Essid à l'indivis d...
  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 20·fr
    ... en qualité de copropriétaire indivis demeurant à la rue Egypte No...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 61·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés au t...
  • Annonces Légales·2018 / N°024·page 41·fr
    ...M.F 222720 KAP 000 5) Les parts indivises mises en vente : Ce son...