Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr
    ...e l'institut et la tenue de l'inventaire y afférant. 5) - Le serv...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...t du centre ; - d'arrêter les inventaires, les bilans et les compt...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 4·fr
    ...d'un navire et figurant à son inventaire; 2°) les embarcations, ch...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 2·fr
    ...E ET A L'INDUSTRIE BREVETS d'invention. 115 ## SECRETARIAT D'ET...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 6·fr
    ...itures ainsi que la tenue des inventaires; - présenter le rapport ...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 36·fr
    ...de la société constatés par l'inventaire annuel, déduction faite d...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 34·fr
    ...e associés sont fixés suivant inventaire de 200,000 chacun soit au...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 3·fr
    ...iat Général fera l'objet d'un inventaire et d'un état des lieux as...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 19·fr
    ...'eux et le défaut de saisie d'inventaire du patrimoine de l'entrep...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 21·fr
    ...; 11° Les droits de brevets d'invention et droits d'auteurs confor...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 17·fr
    ...orporels et corporels suivant inventaire annexé; en conséquence le...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 21·fr
    ...pte profits et pertes et de l'inventaire ainsi que de tous comptes...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 3·fr
    ...désigné est tenu de dresser l'inventaire et le bilan actif et pass...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 17·fr
    ...689 (1), case 263, auquel est annexé un inventaire du même jour en...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 7·fr
    ...Procès-verbal d'inventaire de bien et de succession avec ou sans p...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 6·fr
    ...10° Droits de brevets d'inventions et droits d'auteurs (conforméme...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 15·fr
    ...vets ou licences de brevets d'invention et autres droits mobiliers...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 7·fr
    ...de la Régie fera l'objet d'un inventaire et d'un état des lieux as...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 14·fr
    ...Il fait l'inventaire des études entreprises dans le centre et assu...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 9·fr
    ...d'Administration, des bilans, inventaires et comptes de portes et ...