Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 33·fr
    ... même lui revenant parmi le patrimoine qui lui a été transféré dan...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 6·fr
    ...nérale tous les éléments du patrimoine naturel national. r) Impac...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 14·fr
    ...ture et de la Sauvegarde du Patrimoine | Sans changement | Sans ch...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 17·fr
    ...ffusion auprès du public du patrimoine artistique national, notamm...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 6·fr
    ...- En cas de dissolution de l'office national des postes, son patri...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 41·fr
    ...ution est tenu d'évaluer le patrimoine de la Sté et d'élaborer un ...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 13·fr
    ...TURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE | sans changement | sans ch...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 135·fr
    ...ut Supérieur des Métiers du Patrimoine de Tunis | | 16.000 | 16.0...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 34·fr
    ...données et la sauvegarde du patrimoine (manuscrit et imprimé) et à...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution du commissariat général au sport son patri...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 55·fr
    ...| | 24 Institut National du Patrimoine | 5 450 000 | 10 000 | 5 46...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 9·fr
    ...Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier. Siège social :...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 15·fr
    ...— En cas de dissolution de l'Office, son patrimoine fait retour à ...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 5·fr
    ...culier des conservateurs du patrimoine au ministère de la culture,...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 20·fr
    ...ission universelle de leurs patrimoines à cette dernière. Page 35...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 11·fr
    ...ciation 10) d'aministrer le patrimoine de l'association 11) sous r...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 20·fr
    ...t enfants 4) Sauvegarder le patrimoine économique et technique du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 15·fr
    ...ion ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association ; 11°) sou...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 23·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, le ministre du tourisme et...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 13·fr
    ...- La transmission pure et simple du patrimoine de la société Médic...