5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
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- Journal Officiel·1999 / N°101·page 34·fr...données et la sauvegarde du patrimoine (manuscrit et imprimé) et à...
- Journal Officiel·1992 / N°021·page 4·fr...— En cas de dissolution du commissariat général au sport son patri...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 55·fr...| | 24 Institut National du Patrimoine | 5 450 000 | 10 000 | 5 46...
- Annonces Légales·2016 / N°122·page 9·fr...Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier. Siège social :...
- Journal Officiel·1985 / N°028·page 15·fr...— En cas de dissolution de l'Office, son patrimoine fait retour à ...
- Journal Officiel·2001 / N°023·page 5·fr...culier des conservateurs du patrimoine au ministère de la culture,...
- Annonces Légales·2009 / N°074·page 20·fr...ission universelle de leurs patrimoines à cette dernière. Page 35...
- Journal Officiel·1980 / N°013·page 11·fr...ciation 10) d'aministrer le patrimoine de l'association 11) sous r...
- Journal Officiel·1983 / N°052·page 20·fr...t enfants 4) Sauvegarder le patrimoine économique et technique du ...
- Journal Officiel·1980 / N°016·page 15·fr...ion ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association ; 11°) sou...
- Journal Officiel·2010 / N°056·page 23·fr...ture et de la sauvegarde du patrimoine, le ministre du tourisme et...
- Annonces Légales·2009 / N°042·page 13·fr...- La transmission pure et simple du patrimoine de la société Médic...