Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 74·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports Terrestres. Objet de la pres...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 20·fr
    ...Ministère du Commerce et de l'Artisanat Domaine de la prestation :...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 31·fr
    ...L'assemblée a décidé de modifier l'article 10 des statuts corrélat...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 28·fr
    Or, il a été constaté à ce sujet, qu'un grand nombre d'organismes ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 28·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié comme suit : «Le capital soc...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 30·fr
    ...Ministère du commerce Domaine de la prestation : Commerce Intérie...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 23·fr
    ...- La modification corréative de l'article 6 des statuts. 2012G042...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 4·fr
    ...sements publics, régis par des statuts particuliers ou par des con...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 9·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 2·fr
    ...2011T04259SRLB1 --- ### Constitution d'une SARL Suivant Statuts...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 19·fr
    Suivant une Attestation d'Enregistrement du 16/02/2017 sous n° d'A...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 13·fr
    ...Domaine de la prestation : candidature à un emploi dans le cadre d...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 284·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 4·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 6·fr
    ...Lake Real Estates. Siège social : 14, Boulevard Habib Cherira, Ci...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 34·fr
    ...Ministère du Transport Domaine de la prestation : Transport Terres...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 54·fr
    ...# ANNEXE 5-7 ## DOMAINE DE LA PRESTATION: Radioprotection. ## O...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 13·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 16·fr
    ...2014T05609SRLB2 Mise à jour des statuts Société «Plus de Pub» S...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...