Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 4·fr
    ...Les commissaires aux apports évaluent sous leur responsabilité les...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 26·fr
    ...ts dépendant du ministère, d'évaluer les moyens de leur rationalis...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 6·fr
    ...dépendants du ministère et d'évaluer les moyens de leur rationalis...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 22·fr
    ...que le correcteur du mémoire évalue le mémoire du stage. Le prési...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 12·fr
    ...ériodiques spécialisées pour évaluer la capacité physique des memb...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 3·fr
    ...ur est soumis à un test pour évaluer ses aptitudes et les prédispo...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ...r des indemnités pour la plus-value apportée éventuellement au fon...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 8·fr
    ...é de la vie a pour mission d'évaluer la situation générale de l'en...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 7·fr
    ...3°) d'évaluer le taux d'invalidité de l'infirmité invoquée. 4°) d...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 22·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 14·fr
    ...ublic et privé du pays et en évalue l'efficacité. d) recueille les...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 4·fr
    ...atif à l'exonération des plus-values sur les apports, prévu par l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 21·fr
    ...- d'évaluer les activités scientifiques et de formation du centre ...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 6·fr
    ...uivantes sont à prendre pour évaluer les activités pratiques subst...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 19·fr
    ...u bénéfice imposable, la plus-value provenant de l'apport d'action...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 8·fr
    ...mentionnées S1 et S2, ce qui évalue le nombre total des chambres à...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 8·fr
    ... d'enseignement supérieur, - Évaluer les programmes de recherches ...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 23·fr
    ...saire aux apports nommé pour évaluer les apports lors de la 1ère a...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 2·fr
    ...la direction qu'il incombe d'évaluer la capacité de la société à p...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 13·fr
    ... du 17 janvier 1967 en vue d'évaluer le portefeuille tunisien des ...