Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 7·fr
    ...Pour visiter les lieux contacter l'avocat chargé des poursuites. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 12·fr
    ...## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION ...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Villa Ezzouhour », ...
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 4·fr
    ...Le présent avis a été publié aux Journaux Echourouk et Le Quotidie...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 12·fr
    ...La décision provisoire intervienne comporte fixation provisoire du...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 34·fr
    ...Nous, autorisons l'insertion du présent avis au Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 30·fr
    ...## AVIS DE LOCATION Le Président de la Commune de Béni Khiar info...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 31·fr
    ...1, rue Pavillier, Sfax AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionn...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 10·fr
    ...— Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 20 août ...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 15·fr
    ...Cet avis a déjà paru sur le quotidien « La Presse » en date du 2 m...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 37·fr
    ...2012R00142MINA4 ## DIVERS ## Avis au public ### Avis de perte d...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 18·fr
    ...s des fonctions des chefs de divisions aux quelques commissariats ...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 22·fr
    ...Le présent avis a déjà paru sur le quotidien « La Presse » du 19 j...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 10·fr
    ... gaz, Vu l'avis du ministre du commerce, Vu l'avis du ministre d...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 23·fr
    ...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (Pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 43·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Akha, située à Chou...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 26·fr
    ...Ben Guerdène ### Avis de convocation à l'assemblée générale ordin...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 35·fr
    ...l 1964 mulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 24·fr
    ...— Au cours de la nouvelle période visée à l'article premier ci-des...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 140·fr
    ...ns les provisions techniques | | | | | AC510 Provision pour p...