Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 38·fr
    ... Instance de Sousse le 22 juin 1968 et ses enfants Aziza, Ouassila...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 20·fr
    ...9 de la loi N° 68-12 du 3 juin 1968 le jury ainsi constitué procèd...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 11·fr
    ... Vu la loi N° 88-12 du 3 juin 1966, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 20·fr
    ...x le 14/2/2014 sous le n° D8186196, les états financiers des exerc...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 44·fr
    ...Maître Mohamed Nidhal Chalfouh, Avenue 2 mai 1966 - Médenine. L'i...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 30·fr
    ...hysique, Vu le décret n° 2005-1961 du 5 juillet 2005, portant org...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 19·fr
    ... décret n° 67-342 du 5 octobre 1967. ART. 27. — Le Ministre des A...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 34·fr
    ...unisien, né à Tunis le 29 Mars 1963, Agriculteur, titulaire de la ...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 10·fr
    ... du décret n° 62-90 du 21 mars 1962 au profit de la commune de Men...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 40·fr
    ... instance de Sousse affaire n° 1962. Observations : ne peuvent pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 30·fr
    ...Le Maire de Tunis N° E-196. # GOUVERNORAT DE SFAX ## Appel d'Of...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 31·fr
    ...diciaire en date du 14 octobre 1967 et suivant autorisation du Gou...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 9·fr
    ...ble du 19 août 1959 au 18 août 1960, Messieurs Mohamed Ben Hassine...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 27·fr
    ...le 13 janvier 1981 folio 44 n° 196, il résulte que les Associés on...
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 4·fr
    ...onal ; Vu le décret du 18 mai 1967, portant création de la commun...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 5·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création du Premier m...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 18·fr
    ...UE TUNISIENNE — 19-22 Décembre 1961 Mohamed ben Fredj Trabelsi, e...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 47·fr
    ...ng privé en date du 5 novembre 1965 conclu pour la municipalité de...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 5·fr
    ...Av 15 Octobre 1961 Kabaria, Objet social : plate forme de sous tra...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 5·fr
    ...Vu la loi n° 68-8 du 8 Mars 1968 portant organisation de la cour d...