Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 20·fr
    ... propriétaire sera effectué le 2 avril 1976 par Monsieur Chaâbane ...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 7·fr
    ... décret sus-visé n° 87-1002 du 2 août 1987 modifiant le décret n° ...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 3·fr
    ...— Les membres du conseil sont renouvelés par tiers tous les 2 ans....
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 18·fr
    ...11 572 actions d'une valeur totale de 260 370 dinars. 9. Valeur no...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 8·fr
    ...ticle 23 de la loi n° 88-92 du 2 août 1988 relative aux sociétés d...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 20·fr
    ...l de Sfax sous le n° 3.183 le 22 avril 1975 que Monsieur Ahmed Ben...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 9·fr
    ...ession; Vu la loi n° 88-91 du 2 août 1988, portant création de l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 23·fr
    ... Par acte sous seing privé du 12 août 2016, enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 29·fr
    ...quisition N° 58.268 déposée le 2 Avril 1968, et dont un extrait a ...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 20·fr
    ...Réquisition 28.142 appartenant à Abdallah ben Ammar ben Salah El A...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 40·fr
    ...ionale n°04644021 délivrée le 22 avril 2005, Immatriculée au Regis...
  • Journal Officiel·1999 / N°035·page 4·fr
    ...s, Vu le décret n° 89-446 du 22 avril 1989, portant création d'un...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 4·fr
    ...38 domicilié à résidence haifa 2 appart 1 M3A Jardin De Carthage -...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 12·fr
    ...a 80 celle résultant du présent bornage enquête est de 4ha 52 a 06
  • Journal Officiel·1995 / N°048·page 5·fr
    ...itoire, Vu la loi n° 88-91 du 2 août 1988, portant création de l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 25·fr
    ...42 a. 80 ca. L'immeuble se trouve situé à Route de Téniour km 14,...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 9·fr
    ...O — L'intersection de R, VE 312 avec la route qui mène à la casern...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 30·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 5) Le...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 27·fr
    ...Tunis, le 12 avril 1994. Le Ministre de la Santé Publique Hédi M'...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 13·fr
    ...ui a été inscrite sous le N° 682 au Tribunal de Première Instance ...