52 880 résultats pour ""APPA""
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr...es titres, créances et valeurs appartenant à l'Etat et il en prend...
- Journal Officiel·2008 / N°020·page 13·fr...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 60·fr...Tunis, le 25 novembre 1959, il apparait, qu'une Société à responsa...
- Journal Officiel·1967 / N°041·page 37·fr...r les neuf cent parts qui leur appartiennent dans la société à res...
- Journal Officiel·1987 / N°078·page 18·fr...— Par voie hiérarchique pour les candidats appartenant à l'adminis...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 30·fr...n la propriété divisée de 1° I appartement d'environ 101 m², utile...
- Journal Officiel·1965 / N°061·page 32·fr...tique de toute installation ou appareil électrique tels que: allum...
- Journal Officiel·1999 / N°016·page 4·fr... leur recrutement lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
- Journal Officiel·1960 / N°055·page 13·fr...'invention de vingt ans pour : Appareil détecteur d'engravement. ...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr...lan et aux Finances, à qui lui appartient de statuer en dernier re...
- Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr...minale de 50 Dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « MYLO...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr...chacune, par voie de remboursement partiel des actions appartenant...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr...Il appartient alors aux parties intéressées de faire trancher leur...
- Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr...La signature sociale appartient au Président Directeur Général. #...
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 15·fr...En conséquence, il appartient à quiconque aurait une prétention qu...
- Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr...oitié indivise dudit fonds lui appartenant. Les associés: Ali be...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 28·fr...ert en terrasse, comprenant 11 appartements tous occupés par des l...
- Journal Officiel·1965 / N°050·page 12·fr...iales à l'exclusion de celles appartenant à des sociétaires ayant...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 25·fr...tre circuit — Galvanomètres et appareils dérivés du galvanomètre —...
- Journal Officiel·1976 / N°061·page 36·fr...Terrain appartenant à la Municipalité de Sousse (rues) et Hadja Ha...