Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 41·fr
    ...- La moitié des parts dans l'indivision, de l'immeuble, situé Aven...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 69·fr
    ...100 mille dinars divisés en mille parts chacune de 100 D. La gest...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 52·fr
    ...Les deux immeubles, objet de la vente, comportant les parts indivi...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 77·fr
    ...Les parts indivises soient 2948/8035 revenants au débiteur saisi d...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 21·fr
    ...des fonctions de directeur des arts plastiques au ministère de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°063·page 25·fr
    ...1.000D, divisé en 100 parts sociales de 10D chacune. Objet social...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 2·fr
    ...l'acquisition des actions des parts et des obligations nouvellemen...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : La moitié indivise du TF n° 68517 - Tun...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 37·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 7·fr
    ...é en mille cinq cents (1.500) parts sociales de cent dinars ( 100 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 23·fr
    ...- Cession de 153 parts sociales à Monsieur Harabi Tarek de la part...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 48·fr
    ...2013S00665SRUB2 ## Diverses résolutions Société «ARTS ET TAPIS» ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 10·fr
    ...20000 dinars divisé en 2000 parts de 10 dinars chacune. Durée : 9...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 13·fr
    ...- L'approbation des cessions des parts soumises aux assemblés. - L...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 3·fr
    ...fixé à 21.000 dinars divisé en 2.100 parts sociales de 10 dinars c...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 60·fr
    ...'une superficie de 445 m² (445parts) composée de 2 étages : Un RC...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 11·fr
    ... de 5000 Dinars divisé en 500 parts, son siège Social : Avenue Hab...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 28·fr
    ...Les parts indivises soient 417/527 revenant aux parties saisies da...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 24·fr
    ...te S.S.P du 23/3/2006 de 5625 parts sociales dans le capital de la...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 15·fr
    ...L'acquisition peut également porter sur des parcelles ou des parts...