Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 7·fr
    ...2005R1960SANB2 Nomination d'un président directeur général Socié...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 10·fr
    ... Vu la loi N° 60-10 du 2 juin 1968, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 8·fr
    ...la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960, relative à l'organisation des...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 11·fr
    ...2016T01196SANB2 Banque de Tunisie - Sicar Société anonyme Au capi...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 34·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 6 - 9 Mai 1969 Des...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 45·fr
    ...'Energie et des PME sous le N° 196 en date du 04 novembre 2008 en ...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 13·fr
    ... Vu la loi N° 60-02 du 3 juin 1960, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 10·fr
    ... la loi N° 69-54 du 26 juillet 1969, portant réglementation des su...
  • Journal Officiel·1986 / N°016·page 6·fr
    ...la loi n° 64-57 du 28 décembre 1964, portant création de la régie ...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 4·fr
    ...de la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, Vu la loi n° 70-66 du 31 déc...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 12·fr
    ... la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, réglementant les substances v...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 11·fr
    ...Lazhar Ben Mohamed MENDIL, Tunisien, né le 02/8/1964 à Nafta, empl...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 9·fr
    ...la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960, relative à l'organisation des...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 5·fr
    ... voie de report le 9 septembre 1965, (vol B72 n° 407 1/a) au profi...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 28·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture; Vu le loi N° 66-80 du 4 juillet 196...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 16·fr
    ...Boussetta Taoufik C.I.N n°04196869 demeurant à la Rue 9 Avril Ksib...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 8·fr
    ...ées, prenant fin le 20 juillet 1962 inclus, le permis d'exploitati...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 8·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture, Vu la loi N° 66-60 du 4 juillet 196...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 52·fr
    ...eur Rocco Cavalli, née le 25/3/1961 à Caracas et demeurant à Midou...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 13·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté du 23 décembre 1966 relatif aux précautions ...