56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2013 / N°074·page 23·fr...- Cession des parts de 317 actions de Monsieur Mustapha Cheniti et...
- Annonces Légales·2016 / N°037·page 48·fr...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Salem Ben Reje...
- Annonces Légales·2016 / N°046·page 56·fr...2016402847SANB3 --- Convocation BSB Services & parts SA Sièg...
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- Annonces Légales·2020 / N°032·page 4·fr...Acceptation de l'acte de cession des parts et par la suite modific...
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- Annonces Légales·2005 / N°176·page 11·fr...ibution de fonds (suivant les Arts.466 - 468 du C.P.C.C.) En ver...
- Annonces Légales·2009 / N°142·page 21·fr...- L'approbation de cession de parts faites au profit de Mme Wahida...
- Journal Officiel·1977 / N°086·page 72·fr...1000 dinars, divisés en 100 parts de 10 dinars chacune. Gérance :...
- Annonces Légales·2011 / N°113·page 45·fr...hères publiques de l'immeuble parts objet du TF n° 22413 Ben Arous...
- Annonces Légales·2012 / N°060·page 50·fr...eur saisie représentant 14/56 parts dans l'indivision à distraire ...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 36·fr...eur Hédi Cheibi de toutes les parts sociales qu'il détenait dans l...
- Journal Officiel·1982 / N°079·page 27·fr...20.000 dinars divisé en 2 000 parts sociales de dix dinars chacune...
- Annonces Légales·2015 / N°143·page 18·fr... atteigne au moins les trois quarts de l'augmentation décidée. L'...
- Annonces Légales·2017 / N°041·page 50·fr...Il s'agit de parts indivises revenant au débiteur saisi dans le ti...
- Annonces Légales·2017 / N°046·page 8·fr...10 000 Dinars divisés en 1000 parts de 10 dinars chacune souscrite...
- Annonces Légales·2018 / N°150·page 44·fr...- Entérinement de l'acte de cession des parts sociales enregistré ...
- Annonces Légales·2018 / N°152·page 57·fr...le 08496.824 la moitié de ses parts indivises du fonds de commerce...
- Annonces Légales·2019 / N°015·page 29·fr...Il s'agit d'6750/46880 parts Indivises du titre foncier n° 587971 ...